2023, une année record pour l’ADII
L'année 2023 a marqué l'achèvement du plan stratégique triennal de l'administration des douanes et impôts indirects (ADII). Axé sur le capital humain, ce plan a produit des résultats remarquables.
En 2023, l'administration des douanes et impôts indirects (ADII) a enregistré des recettes record de 132,6 milliards de dirhams en hausse de 1,2%, dépassant les prévisions budgétaires. Cette dynamique est principalement due à l'augmentation des recettes issues des droits d'importation et de l'évolution de la taxe intérieure de consommation, en particulier sur les tabacs manufacturés. En 2023, les contrôles douaniers à l'importation ont généré plus de 4,7 milliards de dirhams de recettes supplémentaires, avec 86% de ces recettes provenant principalement du contrôle de la valeur.
Par ailleurs, les contrôles immédiats, excluant le contrôle de la valeur, ont permis de collecter 468 millions de dirhams en droits et taxes additionnels, marquant une hausse de 23% par rapport à 2022. Selon l'ADII, les recettes additionnelles issues des contrôles a posteriori se sont élevées à 138,13 millions de dirhams, dont 103,7 millions en droits et taxes et 34,43 millions en amendes. Concernant le contrôle des voyageurs, les recettes en droits et taxes ont augmenté de 13% par rapport à l'année précédente, atteignant 97 millions de dirhams, avec 13.861 affaires constatées. Les amendes collectées ont totalisé 57,8 millions de dirhams.
Lutte contre le blanchiment
En 2023, les mesures de l'ADII ont permis de saisir des devises d’une valeur d’environ 105 millions de dirhams, soit une progression de 110% par rapport à l'année précédente. L'ADII a enregistré 12.515 déclarations de devises dans les bureaux frontaliers, contre 8.551 en 2022, marquant une augmentation de 46%. Ces déclarations représentent un montant global de devises équivalent à 2 milliards de dirhams, comparé à 1,5 milliard en 2022. Cette année a également été marquée par le retrait du Royaume de la « Liste Grise » du groupe d'action financière, suite aux conclusions positives de leur rapport. Pour renforcer ces acquis, l’ADII prévoit de continuer à organiser des séminaires de sensibilisation pour les commerçants de métaux et pierres précieuses ainsi que pour les marchands d'œuvres d'art.
Plus de 2 millions d’articles contrefaits saisis
En matière de lutte contre la contrefaçon, l'ADII a saisi 2.021.886 articles en 2023, pour une valeur totale de 19,9 millions de dirhams, en hausse de 11% par rapport à l'année précédente. 622 demandes de suspension de mise en libre circulation de marchandises présumées contrefaites ont été traitées, contre 682 en 2022. Le développement du commerce en ligne, notamment via les réseaux sociaux, a intensifié la diffusion de produits contrefaits. Pour lutter contre ce phénomène nocif pour l'économie nationale et la santé des consommateurs, la Douane a renforcé ses mécanismes de contrôle.
Renforcement des dispositifs de lutte contre la fraude
L'administration a intensifié son dispositif d'intervention à travers tout le Royaume pour contrôler le flux de contrebande organisée et localiser les entrepôts suspects, surtout dans les zones à forte activité. En 2023, la douane a réalisé des saisies de marchandises (hors cigarettes et stupéfiants) d’une valeur totale de 262 millions de dirhams, contre 123 millions en 2022. Ces mesures font partie de l’engagement de l’administration à protéger les entreprises nationales et la santé des citoyens.
Saisie des cigarettes de contrebande
En 2023, l'ADII a saisi 438.784 unités de cigarettes de contrebande et divers produits à base de tabac. La douane a intensifié ses actions de lutte contre le trafic de cigarettes, avec des résultats encourageants, saisissant 1,85 tonne supplémentaire de tabac moulu, 789 kg de tabac en feuille et une tonne supplémentaire de cannabis. En parallèle, les opérations de lutte contre les stupéfiants en 2023 ont permis de saisir 21 tonnes de résine de cannabis contre 17 tonnes en 2022, 261 kg de drogues dures contre 85,5 kg en 2022, 361.572 unités de comprimés psychotropes contre 2.023.548 une année auparavant, et 3,3 tonnes de tabac de pipe à eau (muassel) contre 1,2 tonne en 2022.