Activites Royales
Le Souverain reçoit les dix membres élus du Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire
Le Roi Mohammed VI, Amir Al-Mouminine, président du Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire (CSPJ), a reçu, ce lundi 17 janvier au Palais Royal de Rabat, les dix membres élus du Conseil.
Voici les dix membres du Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire que le Roi Mohammed VI, Amir Al-Mouminine, président du Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire (CSPJ), a reçus, ce lundi 17 janvier au Palais Royal de Rabat :
Il s’agit des représentants des magistrats des Cours d’appel, les juges :
– Abdellah Maouni, Conseiller à la Cour d’appel de Tanger,
– Souad Koukass, Substitut du Procureur général du Roi auprès de la Cour d’Appel de Rabat,
– Zoubir Boutalaa, Conseiller à la Cour d’Appel de Casablanca, et
– Abdellatif Tahar, Conseiller à la Cour d’appel de Nador.
Il s’agit également des représentants des juges des juridictions de premier degré :
– Abdellatif Chentouf, juge au tribunal commercial de Rabat,
– Younes Zouhri, Président du tribunal de 1ère Instance d’Essaouira,
– Othmane Loukili, Procureur du Roi auprès du tribunal de 1ère Instance de Targuiste,
– Mustapha Rizki, juge au tribunal de 1ère instance de Mohammedia,
– Amina El Malki, Présidente du tribunal de 1ère instance d’Azrou, et
– Nezha Moussafir, juge au tribunal de 1ère instance de Marrakech.
A cette occasion, les nouveaux membres élus du Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire ont prêté serment devant le Roi Mohammed VI.
Cette audience s’est déroulée en présence de Mohamed Abdennabaoui, Président délégué du Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire.
Conformément à l’article 115 de la Constitution, le CSPJ, présidé par le Souverain, se compose du premier président de la Cour de Cassation en qualité de président délégué, du procureur général du Roi près la Cour de Cassation, du président de la première chambre de la Cour de Cassation, de quatre représentants élus, parmi eux, par les magistrats des Cours d’appel, de six représentants élus, parmi eux, par les magistrats des juridictions du premier degré.
Il s’agit aussi du Médiateur, du président du Conseil national des droits de l’Homme, ainsi que de cinq personnalités nommées par le Roi Mohammed VI, reconnues pour leur compétence, leur impartialité et leur probité et pour leur apport distingué en faveur de l’indépendance de la justice et de la primauté du droit.
Il s’agit des représentants des magistrats des Cours d’appel, les juges :
– Abdellah Maouni, Conseiller à la Cour d’appel de Tanger,
– Souad Koukass, Substitut du Procureur général du Roi auprès de la Cour d’Appel de Rabat,
– Zoubir Boutalaa, Conseiller à la Cour d’Appel de Casablanca, et
– Abdellatif Tahar, Conseiller à la Cour d’appel de Nador.
Il s’agit également des représentants des juges des juridictions de premier degré :
– Abdellatif Chentouf, juge au tribunal commercial de Rabat,
– Younes Zouhri, Président du tribunal de 1ère Instance d’Essaouira,
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– Mustapha Rizki, juge au tribunal de 1ère instance de Mohammedia,
– Amina El Malki, Présidente du tribunal de 1ère instance d’Azrou, et
– Nezha Moussafir, juge au tribunal de 1ère instance de Marrakech.
A cette occasion, les nouveaux membres élus du Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire ont prêté serment devant le Roi Mohammed VI.
Cette audience s’est déroulée en présence de Mohamed Abdennabaoui, Président délégué du Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire.
Conformément à l’article 115 de la Constitution, le CSPJ, présidé par le Souverain, se compose du premier président de la Cour de Cassation en qualité de président délégué, du procureur général du Roi près la Cour de Cassation, du président de la première chambre de la Cour de Cassation, de quatre représentants élus, parmi eux, par les magistrats des Cours d’appel, de six représentants élus, parmi eux, par les magistrats des juridictions du premier degré.
Il s’agit aussi du Médiateur, du président du Conseil national des droits de l’Homme, ainsi que de cinq personnalités nommées par le Roi Mohammed VI, reconnues pour leur compétence, leur impartialité et leur probité et pour leur apport distingué en faveur de l’indépendance de la justice et de la primauté du droit.