Activites Royales
Aïd Al Mawlid Annabaoui. Grâce Royale au profit de 638 personnes
Sa Majesté le Roi Mohammed VI, Amir Al Mouminine, a bien voulu accorder Sa Grâce, à l’occasion de l’Aïd Al Mawlid Annabaoui, à 638 personnes.
Les bénéficiaires de la Grâce Royale sont pour certains d’entre eux en détention et d’autres en liberté, condamnés par différents tribunaux du Royaume, indique un communiqué du ministère de la Justice.
Voici le texte intégral de ce communiqué :
“A l’occasion de l’Aïd Al Mawlid Annabaoui de cette année 1446 H-2024 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu perpétue Sa gloire, a bien voulu accorder Sa Grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume. Ces personnes sont au nombre de 638 et se présentent comme suit
. Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en détention sont au nombre de 481 détenus se répartissant comme suit:
– Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 25 détenus.
– Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 453 détenus.
– Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 03 détenus.
* Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en liberté sont au nombre de 157 personnes se répartissant comme suit :
– Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 39 personnes.
– Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 10 personnes.
– Grâce sur la peine d’amende au profit de 100 personnes.
– Grâce sur la peine d’emprisonnement et d’amende au profit de 08 personnes.
Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer Sa gloire et préserver Son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay El Hassan ainsi que tous les membres de la Famille Royale”.
Voici le texte intégral de ce communiqué :
“A l’occasion de l’Aïd Al Mawlid Annabaoui de cette année 1446 H-2024 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu perpétue Sa gloire, a bien voulu accorder Sa Grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume. Ces personnes sont au nombre de 638 et se présentent comme suit
. Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en détention sont au nombre de 481 détenus se répartissant comme suit:
– Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 25 détenus.
– Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 453 détenus.
– Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 03 détenus.
* Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en liberté sont au nombre de 157 personnes se répartissant comme suit :
– Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 39 personnes.
– Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 10 personnes.
– Grâce sur la peine d’amende au profit de 100 personnes.
– Grâce sur la peine d’emprisonnement et d’amende au profit de 08 personnes.
Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer Sa gloire et préserver Son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay El Hassan ainsi que tous les membres de la Famille Royale”.