Trottinettes électriques. Vers une régulation imminente
Le gouvernement cherche à encadrer le secteur des trottinettes électriques en les intégrant au Code de la route. Deux projets de décrets concernant leur homologation sont actuellement en cours de validation.
Mounia Kabiri Kettani
Le gouvernement prépare une législation pour les trottinettes électriques.
L'essor des trottinettes électriques dans les grandes villes marocaines est incontestable. De Casablanca à Rabat, ce mode de transport est de plus en plus populaire, séduisant une large variété d'usagers, des jeunes cadres aux étudiants. Cependant, cette adoption rapide soulève une question cruciale : comment le Maroc compte-t-il encadrer l'utilisation de ces engins, encore largement dépourvus de cadre juridique ?
Un cadre législatif en préparation
Pour répondre à cette problématique, le gouvernement marocain travaille activement à l'élaboration d'une législation adaptée. Mohamed Abdeljalil, ministre du Transport et de la Logistique, a récemment annoncé que les trottinettes électriques seront bientôt intégrées dans le Code de la route. En effet, deux projets de décrets relatifs à leur homologation sont en cours de validation. Ces textes visent à modifier et compléter les décrets existants (n° 2.10.420 et n° 2.10.421) concernant les véhicules et les règles de circulation sur les routes. Ce travail législatif devrait permettre de clarifier les droits et obligations des utilisateurs tout en assurant la sécurité des usagers et des tiers.
Actuellement, les trottinettes électriques ne sont soumises à aucune régulation spécifique. Un vide juridique qui n’est pas sans risques. En l'absence de cadre réglementaire, la question de la sécurité devient de plus en plus pressante. En effet, les trottinettes peuvent atteindre une vitesse de 25 km/h, ce qui, dans des villes à forte densité de circulation comme Rabat et Casablanca, n'est pas sans danger.
Un marché en pleine croissance
Le marché des trottinettes électriques se développe rapidement au Maroc, suivant la tendance mondiale de la transition vers une mobilité plus durable. Pour le gouvernement, il est essentiel de réguler ce secteur pour en maximiser les bienfaits tout en réduisant les risques liés à son utilisation. Cela passe notamment par l’instauration d’obligations telles que le port du casque, le respect des vitesses limites et la création d’infrastructures adaptées, comme des pistes cyclables ou des zones réservées aux trottinettes.
Pour l’instant, la loi existante, le dahir n° 1-84-177 du 2 octobre 1984, régissant l'indemnisation des victimes d'accidents causés par des véhicules terrestres à moteur, pourrait servir de base pour réguler les trottinettes électriques. Mais ce cadre devra être ajusté pour répondre aux spécificités de cette nouvelle forme de mobilité.
Un cadre législatif en préparation
Pour répondre à cette problématique, le gouvernement marocain travaille activement à l'élaboration d'une législation adaptée. Mohamed Abdeljalil, ministre du Transport et de la Logistique, a récemment annoncé que les trottinettes électriques seront bientôt intégrées dans le Code de la route. En effet, deux projets de décrets relatifs à leur homologation sont en cours de validation. Ces textes visent à modifier et compléter les décrets existants (n° 2.10.420 et n° 2.10.421) concernant les véhicules et les règles de circulation sur les routes. Ce travail législatif devrait permettre de clarifier les droits et obligations des utilisateurs tout en assurant la sécurité des usagers et des tiers.
Actuellement, les trottinettes électriques ne sont soumises à aucune régulation spécifique. Un vide juridique qui n’est pas sans risques. En l'absence de cadre réglementaire, la question de la sécurité devient de plus en plus pressante. En effet, les trottinettes peuvent atteindre une vitesse de 25 km/h, ce qui, dans des villes à forte densité de circulation comme Rabat et Casablanca, n'est pas sans danger.
Un marché en pleine croissance
Le marché des trottinettes électriques se développe rapidement au Maroc, suivant la tendance mondiale de la transition vers une mobilité plus durable. Pour le gouvernement, il est essentiel de réguler ce secteur pour en maximiser les bienfaits tout en réduisant les risques liés à son utilisation. Cela passe notamment par l’instauration d’obligations telles que le port du casque, le respect des vitesses limites et la création d’infrastructures adaptées, comme des pistes cyclables ou des zones réservées aux trottinettes.
Pour l’instant, la loi existante, le dahir n° 1-84-177 du 2 octobre 1984, régissant l'indemnisation des victimes d'accidents causés par des véhicules terrestres à moteur, pourrait servir de base pour réguler les trottinettes électriques. Mais ce cadre devra être ajusté pour répondre aux spécificités de cette nouvelle forme de mobilité.