Activites Royales
Fête de la Jeunesse. Grâce Royale au profit de 591 personnes
A l’occasion de la Fête de la Jeunesse, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu L’assiste, a bien voulu accorder Sa grâce à 591 personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume, annonce le ministère de la Justice dans un communiqué. En voici le texte intégral.
“A l’occasion de la Fête de la Jeunesse de cette année 1447H – 2025G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu perpétue Sa gloire, a bien voulu accorder Sa grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume. Ces personnes sont au nombre de 591 et se présentent comme suit:
• Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en détention sont au nombre de 445 détenus se répartissant comme suit:
-Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 03 détenus.
-Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 441 détenus.
-Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 01 détenu.
• Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en liberté sont au nombre de 146 personnes se répartissant comme suit :
-Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 39 personnes.
-Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 08 personnes.
-Grâce sur la peine d’amende au profit de 91 personnes.
-Grâce sur la peine d’emprisonnement et d’amende au profit de 08 personnes.
Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer Sa gloire et préserver Son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay El Hassan, ainsi que tous les membres de l’Auguste Famille Royale”.
• Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en détention sont au nombre de 445 détenus se répartissant comme suit:
-Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 03 détenus.
-Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 441 détenus.
-Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 01 détenu.
• Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en liberté sont au nombre de 146 personnes se répartissant comme suit :
-Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 39 personnes.
-Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 08 personnes.
-Grâce sur la peine d’amende au profit de 91 personnes.
-Grâce sur la peine d’emprisonnement et d’amende au profit de 08 personnes.
Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer Sa gloire et préserver Son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay El Hassan, ainsi que tous les membres de l’Auguste Famille Royale”.